Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1-PRESENTATION
Vannerie osier rotin est un nom de domaine déposé chez OVH. Il est situé en France /Auvergnes Rhône Alpes .
Dirigeante : Sylvie BEGOT (Créatrice- Designer- Photographie)

Tous les kits sont crées et réalisés par Sylvie BEGOT. Toute reproduction même partielle est interdite.
Immatriculation au registre du commerce de St Etienne
N° DE SIRET: 48450158000027

-MODE DE PAIEMENT
Les prix affichés sur le site sont des prix TTC hors frais de port.
Le statut est non assujettie à la TVA (TVA non applicable, article 293 B du C.G.I)
Le règlement d’une commande se fait en euros par :
-PayPal  ou CB par le biais de PayPal (sens avoir son compte PayPal)
-Par chèque à l’ordre de « Sylvie BEGOT»  en me contactant auparavant par email à
l’adresse suivante: sylvievannerie@gmail.com

4-MODALITES D’EXPEDITION ET LIVRAISON

Les frais de port peuvent varier en fonction du poids et du volume des produits.
Ils sont indiqués à l’acheteur lors de la validation du panier.
Les ventes s’effectuent en France métropolitaine uniquement.
Pour les envois vers d’autres destinations merci de me contacter par email.
Les commandes sont traitées sous 3 jours, et sont expédiées par la Poste en lettre suivie
ou en Colissimo.
Le délai de livraison de la poste est de 2 à 3 jours ouvrés.
Sylvie BEGOT ne peut être tenu pour responsable des retards ou pertes dues à La Poste ainsi que le vols ou détériorations du  et des livres,  kits,  après livraison.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
Merci de refuser le colis si vous constatez un article endommagé afin de bénéficier d’un
remboursement.

5-RETOURS, ECHANGES ET REMBOURSEMENTS
Conformément à l’article L.121-20 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai
de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande pour retourner
tout article ne vous convenant pas.
Au-delà de cette échéance, je serais libre de refuser l’échange ou le remboursement
du ou des produits.
Vos demandes devront être formulées à l’adresse email suivante :
sylvievannerie@gmai.com L’échange ou le remboursement des articles ne pourra être accepté que si les articles sont retournés dans leur état d’origine et propre à leur recommercialisassions.
Les frais de retour restent à votre charge.

Le retour devra s’effectuer en lettre suivie
ou Colissimo afin de suivre leurs traçabilités.

6-PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes.
Elles sont gardées confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à un tiers.

Tout acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptés dans leur intégralité.